Mentions légales

1. Identité du propriétaire du site

  • Dénomination sociale : SARL VILLAGE
  • Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée (SARL)
  • SIRET : 494 047 418 00012
  • Adresse du siège social : 61 Avenue Victor Hugo, 26000 Valence, France
  • Capital social : 10 000 €
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR17494047418

2. Informations de contact

3. Directeur de la publication

  • Nom du directeur de la publication : Aurelia Kloua
  • Responsable de la rédaction : Aurelia Kloua

4. Hébergement du site

  • Nom de l’hébergeur : Hostinger
  • Adresse de l’hébergeur : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre

5. Propriété intellectuelle

  • Droits d’auteur : tous les contenus présents sur le site (textes, images, logos, etc.) sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de SARL VILLAGE.
  • Utilisation des contenus : les utilisateurs du site s’engagent à utiliser les contenus uniquement pour un usage privé et non commercial. Toute autre utilisation est soumise à autorisation préalable de SARL VILLAGE.

6. Loi applicable et juridiction compétente

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://village-mode.com est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Valence, France.

Autres informations importantes

Le site de SARL VILLAGE dispose de conditions générales de vente (CGV) qui détaillent les modalités de vente des produits et services proposés.

Ces CGV incluent également une politique de retour et de remboursement précisant les conditions sous lesquelles un client peut retourner un produit et obtenir un remboursement.

De plus, une politique de confidentialité est en place pour assurer la gestion et la protection des données personnelles des utilisateurs conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Document mis à jour le 04/06/2024